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Nouvelles obligations de la douane pour les alcools en 2023-2024

Publié le 16/11/2023
Nouvelles obligations de la douane pour les alcools en 2023-2024

bewease édite la référence des logiciels de comptabilité matières et de gestion des échanges douaniers : Accises®. Depuis 2015, nous avons développé un logiciel SaaS qui respecte constamment les évolutions règlementaires de la douane française.

Ces évolutions règlementaires sont majeures depuis 2023 avec la refonte de GAMMA et l’EMCS 4.0. En effet, la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) a lancé un vaste chantier de transformation digitale dans le but de dématérialiser tous les documents d’accompagnement d’ici fin 2024.

Rejoignez les centaines de sociétés clientes qui ont fait confiance à bewease !

Récemment, bewease a consolidé sa position de leader du marché en nouant trois nouveaux partenariats avec des acteurs majeurs du secteur des alcools :

  • Bacardi (Château de Cognac)

  • Camus

  • Lucien Bernard

bewease, experts du secteur alcool depuis 2015

Depuis 2015, bewease a su gagner la confiance de nombreux acteurs majeurs du secteur alcools et spiritueux (Pernod Ricard, Remy Cointreau…) bewease est particulièrement présent dans la région de Cognac (Martell, Courvoisier, Rémy Martin, Tessendier…). Nous sommes également en mesure de répondre aux attentes de clients de différentes régions et de taille plus modeste.

Depuis moins d’un an, notre expertise dans la comptabilité matières et les échanges douaniers a convaincu trois sociétés leaders du secteur des alcools : Bacardi (Château de Cognac), Camus et Lucien Bernard.

Bacardi (Château de Cognac)

Le Château de Cognac fondé en 950 élabore aujourd’hui 2 marques de cognac :

  • BARON OTARD, une des marques historiques de Cognac, créée à la fin du XVIIIème siècle

  • D’USSÉ, créé en 2012 par le rappeur Jay-Z et Bacardi.

Le Château de Cognac est une propriété du groupe Bacardi-Martini. Bacardi est la plus grande entreprise familiale de spiritueux au monde, elle a été fondée en 1862 à Cuba et vend plus de 240 millions de bouteilles par an.

Camus

Le cognac Camus est une maison de cognac française réputée, fondée en 1863. Cette entreprise familiale indépendante a vu se succéder 5 générations au sein de sa société.

La Maison Camus représente l'excellence française dans l'art de la distillation du cognac, elle se démarque en étant un grand nom de l’artisanat du luxe.

Lucien Bernard

Lucien Bernard est le numéro 1 européen du brandy pur vin. Fondé à Bordeaux il y a près de 100 ans, le groupe Lucien Bernard exerce des activités de distillation, d’élevage et de négoce (Millesima, Sobovi…).

Avec 25 millions de litres en vieillissement dans leurs chais bordelais, la société est une référence mondiale dans le secteur des vins et spiritueux.

Retrouvez les témoignages de nos clients sur notre page dédiée.

Règlementation 2023-2024 : Refonte GAMMA - EMCS 4.0 et 4.1

Depuis le 14 février 2023, de nouvelles normes sont mises en place pour dématérialiser les documents douaniers. Les producteurs de boissons alcooliques doivent maintenant s’équiper de logiciels de comptabilité matières qui permettent de répondre à ces nouvelles exigences.

Grâce à Accises®, vous pouvez :

  • Utiliser la nouvelle plateforme GAMMA2 EMCS 4.0
  • Créer un DAES (Document Administratif Electronique Simplifié)
  • Utiliser les nouveaux statuts expéditeur certifié (EC) et destinataire certifié (DC)
  • Le 13 février 2024, l’EMCS 4.1 entrera en vigueur, cette version fera notamment évoluer les DAE.

D’ici fin 2024, la douane imposera la dématérialisation de tous les documents d’accompagnement.

bewease a anticipé ces changements et est en mesure de répondre aux exigences règlementaires de la douane pour 2023 et 2024.

De plus, bewease prend en charge les évolutions liées aux interprofessions (BNIC, BNIA…). Par exemple, Concerto est intégré directement dans Accises®.


Vous recherchez un logiciel de gestion de la comptabilité matières et des échanges douaniers qui respecte les exigences de la refonte GAMMA EMCS en 2023 et en 2024 ?

Vous n’utilisez pas encore GAMMA ?

Le logiciel de gestion de la comptabilité matières et des échanges douaniers que vous utilisez actuellement est vieillissant ?

Vous voulez simplifier la dématérialisation de vos documents douaniers ?

Vous voulez savoir si vous serez concernés par cette évolution ?

Vous avez des questions concernant la refonte EMCS 4.0 et 4.1 ainsi que GAMMA2 ?

Vous recherchez des experts de la comptabilité matières et des échanges douaniers ?


Accises® est la solution à toutes ces problématiques, nous sommes à votre écoute pour toute question.

bewease édite Accises®, le logiciel de comptabilité matières et d’échanges douaniers pour les professionnels du secteur des vins, alcools et spiritueux notamment les domaines et châteaux, les producteurs de boissons alcooliques distillées, les activités de conditionnement, les commerces de gros de boissons, les caves coopératives ainsi que pour les professionnels du transport et de la logistique.

Demandez une démonstration de nos services. Contactez-nous par mail à contact@bewease.fr, via notre formulaire ou appelez-nous au 05 35 54 68 38.

Notre équipe sera ravie de vous renseigner.

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