Glossaire

Accise, Droits d'accises

L'accise est une taxe qui porte sur la quantité du produit et non sur la valeur : ainsi la taxe sur les alcools consiste à prélever n euros par hectolitre d'alcool vendu. Au contraire, une taxe ad valorem porte sur la valeur d’un bien ou d'un service, comme la TVA.

La définition du terme accise provient d'un impôt britannique, au Royaume Uni l'excise est prélevé sur les alcools et les boissons alcooliques en 1650, lui-même dérivé du terme néerlandais accijns, un impôt sur la consommation. Il s'agit donc d’un droit à acquitter pour accéder à la consommation de certains produits (dans certaines régions de l'ouest de la France , on connaît plus communément ces taxes indirectes sous le terme « acquis »).

En général, la taxe d'accises frappe l'alcool et les boissons alcoolisées, les tabacs fabriqués (cigares, cigarettes, etc.), les produits énergétiques (pétrole, gaz, etc.), les véhicules ou les produits dits « de luxe ».

Cet impôt indirect est l'une des plus anciennes sources de revenu des gouvernements du monde entier.

Les produits soumis à accises doivent être déclarés avec un numéro d'accises.

Les droits de douane, quand ils existent, s'appliquent en sus aux produits importés (sauf dans les unions fiscales et douanières comme l'Union Européenne. En revanche, les droits d'accises et taxes d'accise sont prélevés même sur des produits fabriqués localement, en particulier tabac et alcool, et peuvent être prélevés indépendamment de leur origine (que ces produits soient importés ou non).

Les douanes effectuent des contrôle des produits soumis à accises (EMCS).

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